Alterna Gaz Zen 2 ans : prix, avis et souscription

Les prix HTT du kWh et de l'abonnement sont fixes sur la durée du contrat : si les taxes ou les frais d'acheminement connaissent une évolution, elle sera donc répercutée sur le prix du contrat, à la hausse comme à la baisse.

 • Prix du kWh

 Le prix du kWh HTT (Hors Toutes Taxes) évolue à la hausse ou à la baisse, une fois par an, suite à l’évolution des tarifs d’utilisation des Réseaux publics de Transport de gaz décidée par les pouvoirs publics. Les prix ainsi déterminés s’appliquent de plein droit au présent Contrat et au prorata temporis des  consommations d’énergie sur la facture suivant la date d’entrée en vigueur des nouveaux barèmes. Les prix applicables, ainsi que les modalités de calcul des prix sont disponibles auprès d’Alterna énergie sur simple demande.

 • Prix de l’abonnement

 Le prix de l’Abonnement évolue à la hausse ou à la baisse, une fois par an, suite à l’évolution des tarifs d’utilisation des Réseaux publics de Transport et Distribution de gaz décidée par les pouvoirs publics. Les prix ainsi déterminés s’appliquent de plein droit au présent Contrat et au prorata temporis des consommations d’énergie sur la facture suivant la date d’entrée en vigueur des nouveaux barèmes. Les prix applicables, ainsi que les modalités de calcul des prix sont disponibles auprès d’Alterna énergie sur simple demande. Par dérogation aux dispositions ci-dessus, à l’issue de la durée d’application du prix du kWh HTT, le prix de l’abonnement pourra également évoluer, au même moment que le prix du kWh HTT.

Alterna énergie s’engage à informer le Client par voie postale ou par voie électronique, selon la règlementation en vigueur un (1) mois avant la date d’application envisagée, de tout projet de modification des présentes conditions générales. En cas de nonacceptation par le Client de ces modifications contractuelles, le Client peut résilier son Contrat, sans pénalité, conformément à l’article 10.1, dans un délai de trois (3) mois à compter de la réception de la modification. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux modifications contractuelles imposées par voie législative ou réglementaire.